Actualités du CNPS
Réforme de la formation des indépendants : le CNPS ne laissera pas mourir le FIF-PL !
Paris, le 18 mai 2021 - La formation professionnelle continue des professions libérales est en danger. Dans le sillage de la réforme de la formation professionnelle, qui avait abouti à la naissance des OPCO, le Gouvernement envisage désormais de regrouper l’organisme de financement de la formation professionnelle continue des professionnels libéraux (FIF-PL, créé par l’UNAPL) avec le FAF-CEA (Fonds d’assurance formation des chefs d’entreprise artisanale) et les Conseils de la formation des Chambres des Métiers et de l’Artisanat. Un plan pour les travailleurs indépendants, porté par le Gouvernement, doit être proposé au Président de la République dans les prochaines semaines.  

Le CNPS et ses 12 organisations membres représentatives des professionnels libéraux de santé s’opposent farouchement à cette évolution. Une fusion pure et simple de l’organisme de financement des libéraux avec celui des artisans laisse craindre une perte de contrôle des professionnels sur le FIF-PL, qu’ils ont construit au fil des années, et dont ils ont l’expertise. 

De plus, la fusion des fonds du FIF-PL avec ceux des métiers de l’Artisanat, serait d’autant plus dommageable que des disparités importantes existent, tant du côté du montant des cotisations, que de celui des réserves structurelles de chaque entité. Sur le plan comptable, les professionnels libéraux ont tout à y perdre et ne laisseront pas le FIF-PL disparaitre dans le seul but d’éponger les difficultés financières des autres organismes.

Enfin, il est essentiel que le pilotage de la formation professionnelle continue des Libéraux reste à la main des professionnels libéraux, comme cela est le cas depuis la création du FIF-PL par l’UNAPL en 1993. L’investissement des Libéraux de santé sur le terrain et en région grâce à un organisme de financement qui leur est propre, a prouvé son efficacité. Pour preuve, rappelons qu’en l’absence du FIF-PL (et du FAF-PM pour les médecins), les professionnels de santé libéraux n’auraient pas pu se former, dès le printemps 2020,  aux nouvelles prises en charge liées à l’apparition de la Covid-19, la formation publique ayant été sur la liste des « abonnés absents » dans ce domaine.

Le CNPS demande donc au Gouvernement de revoir sa copie et de ne pas céder aux seuls calculs comptables qui justifieraient une telle fusion. A l’heure où de nombreux professionnels libéraux, en particulier dans le secteur dans la santé, sont mobilisés pour faire face à la crise du Covid-19, s’attaquer au financement de leur formation professionnelle continue est un bien mauvais message envoyé par l’Exécutif. Le CNPS ne laissera pas le FIF-PL disparaitre et sera aux côtés des professionnels libéraux mobilisés pour sauvegarder leur formation continue.
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Contre les variants, Le CNPS et la FFPS appellent les Libéraux de santé à la mobilisation générale
Paris, le 10 février 2021 │Face à la progression des variants du SARS-CoV-2 britannique, sud-africain et brésilien sur le territoire national, le Centre national des professions de santé (CNPS) et la Fédération française des praticiens de santé (FFPS) appellent les libéraux de santé à se mobiliser et à redoubler de vigilance pour les contenir.
 
Le variant sud-africain et brésilien sont encore minoritaires, mais ils présentent un risque d’échappement immunitaire et vaccinal qui conduirait à une nouvelle pandémie, et probablement à de nouveaux confinements.
 
De telles situations sanitaires sont encore évitables avec le renforcement de la stratégie « dépister, tracer, isoler » pour casser les chaînes de contamination autour de ces variants.
 
Les opérations de tracing et d’isolement doivent être déclenchées dès la réception du résultat du test de première intention, antigénique ou PCR, en sensibilisant le porteur du virus sur le risque accru de transmission en cas de variant, et la sensibilisation à la plus stricte application des gestes barrière.
L’ensemble des contacts devront être prévenus et être isolés durant sept jours. Ces derniers devront réaliser un test aux premiers symptômes. Les contacts à risque devront être testés à J+10.
 
Pour détecter les variants, chaque test positif antigénique ou PRC, devra désormais donner systématiquement lieu à un test RT-PCR de criblage en seconde intention, réalisé dans un délai de 36 heures maximum afin de dépister la présence d’un variant. Les biologistes libéraux se sont organisés pour y répondre.
Enfin, la mise en œuvre de l’isolement précoce des personnes porteuses d’un variant est stratégique pour briser les chaines de contamination. Les professionnels de santé libéraux doivent en convaincre leurs patients.
 
Le CNPS et la FFPS rappellent que chaque patient contaminé a la possibilité d’accepter une visite domiciliaire sanitaire infirmière proposée par l’assurance maladie. Cette visite vise à renforcer et améliorer les conditions d’isolement des patients et permet au besoin de dépister les cas contacts au sein du foyer.
 
C’est tous ensemble, professionnels de santé libéraux et patients, qu’il sera possible de faire reculer les variants et, surtout, de venir à bout de cette pandémie de Covid-19 et de ses variants.

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PPL RIST : Communiqué commun CNPS & FFPS

PPL Rist : Opposés à la création d’une nouvelle profession intermédiaire, les Libéraux de santé proposent un travail sur le périmètre des métiers actuels

Paris, le 16 novembre 2020 │ Le Centre national des professionnels de santé (CNPS) et la Fédération française des praticiens de santé (FFPS) s’inquiètent du contenu de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, portée par plusieurs députés de la Majorité afin de mettre en œuvre les mesures décidées dans le cadre du Ségur de la Santé. Au rebours de simplifier et de créer de la confiance, ce texte ajoute de la confusion et nuit à la lisibilité d’une organisation des soins déjà considérablement complexifiée au fil des réformes successives.

Cette proposition de loi prévoit notamment la création d’une nouvelle profession de santé à mi-chemin entre « le médecin diplômé d’un bac +10 et, d’autre part, l’infirmière titulaire d’un bac +3 ». C’est aller au-delà des conclusions du Ségur de la Santé. En effet, il était prévu de lancer une mission de réflexion, associant les ordres professionnels avec l’ensemble des acteurs, sur la création d’une nouvelle profession médicale intermédiaire, en milieu hospitalier. 

Le CNPS et la FFPS, ne comprennent pas cette soudaine précipitation, et ont du mal à cerner les contours de cette nouvelle profession alors qu’aucune étude d’impact, ni aucune concertation préalable, n’ont été conduites. 

Les Libéraux de santé doutent de l’intérêt de la création de cette profession à marche forcée, et de son positionnement futur dans l’organisation des soins, alors même que débute seulement le déploiement des pratiques avancées que les conclusions du Ségur ambitionnaient justement d’accélérer. Pour ces raisons, le CNPS et la FFPS y sont très fermement opposés et réclament le retrait du premier article de la PPL Rist.

Plutôt que la création d’un nouveau métier qui ne trouverait pas sa place, le CNPS et la FFPS proposent de capitaliser sur les nouvelles logiques libérales d’organisations coordonnées des soins de proximité et d’engager un travail de fond sur les contours des différentes professions afin de construire un consensus sur des évolutions consenties, qui permettront d’accompagner les évolutions des besoins et des prises en charge en ville. 

 

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Dispense d’avance de frais : le CNPS prône le dialogue tripartite professionnels, CNAM et complément

Paris, le 16 novembre 2020 │ Les discussions menées dans le cadre du PLFSS 2021 concernant la mise en œuvre de la réforme du reste à charge zéro, ont remis en lumière le sujet des conditions de réalisation de la dispense d’avance frais. Le PLFSS instaure l’obligation aux complémentaires santé de permettre le tiers payant intégral aux dispositifs et soins relevant du panier 100 % santé à partir du 1er janvier 2022, pour tous les contrats responsables. Ainsi, certaines plateformes assurantielles ne pourront plus réserver cette possibilité aux seuls praticiens adhérents à leur réseau.

Le CNPS rappelle son opposition absolue au tiers-payant intégral et obligatoire, mais prône pour les praticiens qui souhaiteraient offrir ce service à leurs patients, une mise en œuvre simple, à l’instar du tiers-payant de l’assurance maladie obligatoire.

En effet, au-delà du seul sujet du 100 % santé, les libéraux de santé se heurtent à des difficultés sur la mise en œuvre de la dispense d’avance de frais. 

Le CNPS constate et déplore que les complémentaires santé persistent à vouloir imposer le cahier des charges de l'Association des complémentaires santé pour le tiers payant (Inter-AMC) sans que les professionnels de santé libéraux n’aient pu en valider le contenu et les spécificités techniques. 

Pour sortir de cette situation, et garantir aux professionnels le libre choix de leurs équipements de travail, de leurs fournisseurs de services et opérateurs, le CNPS considère qu’il convient de redéfinir la gouvernance du tiers payant entre les professionnels et les deux payeurs des régimes obligatoires et complémentaires. Le CNPS appelle de ses vœux la formalisation d’une gouvernance tripartite entre les syndicats représentatifs de libéraux de santé, la CNAM et l’UNOCAM qui pourrait utilement trouver ses prolongements dans un accord conventionnel interprofessionnel. 

 

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François Blanchecotte, président du CNPS

« Nous avons besoin qu’on nous aide à aider nos patients »

« La pandémie que nous vivons démontre que le rôle des professionnels de santé libéraux est plus que jamais crucial. Nous devons « en même temps » répondre aux impératifs de l’urgence sanitaire en dépistant, en traçant, en prenant en charge les patients Covid, mais aussi, et c’est tout aussi crucial, pour assurer la continuité des soins des autres patients. L’exercice n’est pas toujours facile et nous avons besoin que l’on nous aide à aider nos patients », a rappelé le Président du CNPS, François Blanchecotte, en conclusion de la rentrée du CNPS.

Sur les négociations conventionnelles mono-professionnelles et interprofessionnelles qui viennent de s'ouvrir dans le prolongement du Ségur de la santé, le Président du CNPS « demande au ministre de la Santé et au directeur de la Cnam de ne pas décevoir les libéraux de santé. Le déséquilibre entre l’effort d’investissement engagé en direction des établissements ne peut pas rester aussi important. Il n’a pas de sens sur le long terme à moins de vouloir faire disparaître la filière des soins de ville. »

Se faisant le porte-parole des syndicats regroupés dans le CNPS, François Blanchecotte a réclamé « un engagement financier pour la modernisation de l'organisation des soins de ville ».

Le président du CNPS refuse que les professionnels de santé libéraux qui luttent contre la pandémie, « ne soient pas reconnus et que certains d’entre eux soient même pénalisés par le train des mesures d’équilibre contenues dans le PLFSS 2021 ! »

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Dr Thierry Houselstein, directeur médical de la MACSF

Le virus n’a pas épargné les soignants

L’épidémie de Covid n’a pas seulement eu des conséquences économiques sur les cabinets des professionnels de santé libéraux. Elle n’est pas non plus dénuée de risques médico-légaux. Ainsi, cinq médecins ont déjà fait l’objet d’une réclamation en responsabilité civile professionnelle d’avril à juillet pour la survenue de décès d’un patient. Mais surtout, le virus n’a pas épargné les soignants qu’il les ait touchés directement ou qu’il les ait contraints à cesser leur activité. La MACSF a ouvert 5 347 dossiers d’arrêts de travail en raison de la Covid-19 en deux mois, dont 1 244 pour des médecins (parmi lesquels 659 médecins généralistes, 20 anesthésistes et 17 urgentistes), 998 pour des chirurgiens-dentistes, 457 pour des infirmiers, 1 437 pour des kinésithérapeutes, 42 pour des sages-femmes, 10 pour des pharmaciens. L’Île-de-France arrive en tête des régions concernées, devant le Grand Est et, dans une moindre mesure, la Bourgogne-Franche Comté, PACA, et les départements d’Outre-mer. À noter que 57 % des arrêts de travail prescrits à des médecins l’étaient pour un tableau clinique.

Parallèlement aux arrêts de travail liés à la Covid, le nombre des arrêts de travail pour d’autres motifs a augmenté durant la même période ; il a été multiplié par cinq pour les affections psychiatriques par exemple, ou par deux pour les accidents et affections ostéo-articulaires.

Quels enseignements tirer de la crise ? Il faudra évidemment poursuivre l’activité professionnelle, mais dans un environnement différent et en modifiant ses pratiques, nous dit le directeur médical de la MACSF, et ce en étant attentif aux risques médico-légaux qui découlent des contraintes et obligations liées à la Covid-19.

Revoir l’intervention du directeur médical de la MACSF

Retrouver l'intégralité de la présentation du Dr Houselstein

 
Thomas Fatome, directeur général de l’Assurance maladie

« N’avons-nous pas intérêt à adopter maintenant des mesures pour qu’elles entrent en vigueur dès 2021 ? »

« Nous refusons que les professionnels, qui luttent contre la pandémie, qui assurent la continuité des soins et qui font face au rattrapage de nombreux actes reportés en raison du confinement, soient pénalisés par le train de mesures contenues dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021 », a dit d’emblée le président du CNPS, François Blanchecotte. Les 300 millions d’euros de dépenses supplémentaires prévus pour la médecine de ville dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale font figure d’insulte au regard des 12,5 milliards d’euros réservés à l’hôpital, ce qui a conduit la CSMF a quitté la table des négociations sur les avenants aux conventions. Si le directeur général de l’Assurance maladie a dit comprendre « l’impatience et les points de comparaison », il évoque aussitôt l’enveloppe destinée au numérique dont, dit-il, « une part non négligeable ira aux professionnels libéraux ».

En ce qui concerne les revalorisations tarifaires, Thomas Fatome les renvoie aux négociations des prochaines conventions. Et il s’en tient aux négociations actuelles autour des avenants : « Est-ce que nous n’avons pas intérêt à déployer rapidement des mesures et qu’elles entrent en vigueur dès 2021 ? », interroge-t-il. De même, il renvoie le président de la FSPF, Philippe Besset, aux négociations après les élections aux URPS, lorsque celui-ci s’inquiète de ne pouvoir satisfaire les revendications salariales des 120 000 salariés des officines. Interrogé par le président de la FNI, Daniel Guillerm, sur les équipements de protection individuelle, Thomas Fatome ne se démarque pas du Gouvernement.

Concernant l’avenant à l’accord interprofessionnel, le président du SML, Philippe Vermersch, note avec une certaine satisfaction « une petite ouverture » sur les équipes de soins ouvertes que son syndicat défend depuis longtemps. Quant aux inquiétudes des audioprothésistes liées au 100 % santé, Thomas Fatome estime « que les négociations en cours sont bien engagées ».

Le directeur de l’Assurance maladie a évoqué les leçons tirées du confinement, notamment pour la stratégie à venir avec les tests et un éventuel vaccin. « Nous souhaitons pouvoir accompagner les professionnels dans ces nouvelles pratiques, avec un maillage territorial le plus dense possible, au service d'une stratégie de diagnostic et dépistage qui doit être clairement définie dans les jours qui viennent », afin d’être « réactif » et « d’aller vite » avec les professionnels.

Revoir l’intervention du directeur général de l’Assurance maladie Partie 1 

Revoir l’intervention du directeur général de l’Assurance maladie Partie 2

 

Les observations et les questions des représentants des libéraux de santé

Philippe Vermesch, Président du SML

« Les professionnels de santé ne s’y retrouvent absolument pas »

Philippe Vermesch interpelle Thomas Fatome sur la nécessité d’honorer à leur juste niveau les actes de télé-médecine, de télé-expertise et la coordination des soins. D’une manière générale, il souligne l’exaspération des libéraux de santé face aux propositions de l’Assurance maladie qui risque de « se retrouver face à un mur ».

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Daniel Guillerm, Président de la FNI

« Les infirmières ont rempli complètement leurs missions pendant la première vague »

Daniel Guillerm rappelle que les infirmiers libéraux qui ont pleinement rempli leurs missions durant la première vague n’ont pu de ce fait bénéficier du dispositif de compensation de perte d’activité alors proposé par l ‘Assurance maladie. Aussi, le président de la FNI appelle-t-il le directeur général de la CNAM à trouver un dispositif d’aide afin que les Idel puissent acheter leurs équipements de protection dans de bonnes conditions économiques.

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Thierry Soulié, Président des CDF

« Il y a un avant Covid et il y a un après Covid pour notre profession »

Thierry Soulié aborde le changement profond de l’activité de la profession face à la crise sanitaire qui de ce fait se trouve ralentie. Il évoque ainsi la difficulté d’accueillir le même nombre de patients qu’avant la crise alors qu’il est nécessaire de faire face aux demandes croissantes de soins non programmés qu’il faudra bien assumer et interpelle Thomas Fatome sur cet enjeu. 

Revoir l’intervention du Président des CDF

 

Luis Godinho, Président du SDA

« Nous avons besoin du soutien de l’Assurance maladie »

Luis Godinho demande expressément à Thomas Fatome son appui sur la convention audioprothèse en cours de discussion avec les services de la CNAM. Cette convention pourrait permettre de faire évoluer la réglementation et la représentativité de la profession d’audioprothésistes.

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Jean-Paul Ortiz, Président de la CSMF

« Le PLFSS nous a beaucoup surpris »

Jean-Paul Ortiz revient sur le PLFSS et sur deux points : d’une part, le peu de considération pour l’ensemble des soins de ville et d’autre part sur la volonté non affichée de la CNAM d’accompagner l’exercice coordonné avec l’enjeu du numérique.

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Claude Cohen, Président du SNMB

« Des dépenses énormes de Sécurité sociale générées par la Covid »

Claude Cohen se demande, en s’adressant à Thomas Fatome, pourquoi la France (la Sécurité sociale) paye des tests aux étrangers de passage en France avant de rentrer dans leurs pays alors qu’ils sont payants dans les autres pays.

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